Assemblée générale du 21 janvier 2017

Commission de radiation

Demande l’accord de l’AG pour la participation du camarade Oumaro à l’AG, suite à la réception d’un courrier de radiation.
Je n’ai pas noté toutes les décisions, ni leur détail. Merci de compléter svp

Assemblée générale : Ouverture 13h15

Bureau : Prise de parole : Mohammad/ Prise de notes : Ambre-Elvire/ Président : Alfonso
Participants : 26 puis 24 présents

Ordre du jour :
–  Chant
–  Proposition d’ordre du jour
–  Conseil syndical
–  Mandats
–  Permanence
–  Fonctionnement des GAS
–  Création de la section H. Chevalier
–  Formation
–  Trésorerie
–  Cotisation précaire
–  Sub’stancielle
–  PAUSE
–  Colo
–  Réunion des GAS
–  Plénière et vote
–  Chant

Questions à l’ordre du jour :

Chant :

Morceau : SOLIDARITE (Solidarity for ever), adaptation du titre de Ralph Chaplin créé en 1915 pour l’Industrial Workers of the World, syndicat internationnal fondé aux états unis, mais repris par un grand nombre de syndicats anglo-saxons

–  Les camarades ayant du mal à lire le carnet de chant sont invités à venir participer à l’alphabétisation
–  Les camarades ayant du mal à lire le carnet de chant sont invités à mémoriser les refrains et les chanter avec les camarades

Conseil syndical :

Il apparait que la modification des dates pour la tenue des conseils syndicaux (le mercredi au lieu du vendredi) n’ai pas permis d’améliorer la régularité de présence à ces derniers notamment par les camarades mandatés.
Le conseil syndical est le principal lieu de formation permettant de recueillir les savoirs techniques et théorique aidant à la tenue des permanences par les mandatés au cours des rotations.

–  Question :
o Quelle fréquence est attendue pour participer au cs pour acquérir les savoirs nécessaires
 Tout adhérent peut participer au conseil syndical
 En moyenne, les membres du cs sont mobilisés 1.22 fois par mois
 A la discrétion de chaque mandaté de compléter cette présence
–  Il apparait que la tenue d’un mandat nécessite une présence parfois supérieure à la moyenne annoncée
–  Les apprentissages se font également en dehors du cs. Les outils de lexique, les PV des permanences et des CS mis en ligne sont très utiles pour compléter les apprentissages.

Mandats :

–  Une présence moyenne de 1,22 fois par mois est constatée par les camarades, individuellement, au cours d’un mois
–  Les camarades mandatés viennent à minima toutes les 11 semaines pour rendre compte de leur mandat
–  La discussion prend trop de temps sur la tenue des cs
–  Le cs demande aux mandatés de développer les questions et compte rendus au moyen de la liste de diffusion mail
–  Un certain nombre de mandats restent à pourvoir, à savoir :
o Enfance
o Juridique
o Bourse d’Entr’aide
o Trésorier fédéral Adjoint
–  Questions :
o Peut on expliquer les mandats
 Mandat enfance :
• Voir point développé à la suite
 Mandat juridique :
• Suivi de la planification des affaires juridiques au Prud’hommes
• Tenir la liste des camarades demandeurs
• S’assurer du suivi par un camarade du cs et de l’avancer des dossiers
• Rappels aux membres du CS 1 fois par mois
 Mandat Bourse d’entr’aide :
• Organisation des ateliers notamment
 Mandat trésorerie fédérale :
• Voir point développé à la suite

INTERRUPTION

Deux camarades arrivent en retard et ne sont pas à jour de cotisations :
–  Demande pour autorisation de participation des camarades à l’AG
–  8 pour/ contre
–  Les camarades quittent donc l’AG
Permanences :
–  Les camarades participant depuis peut à la tenue des permanences doivent assister à leur tenue par des camarades plus expérimentés, préalablement à leur tour, et ce pour recueillir les compétences nécessaires à l’accueil des visiteurs et les décharger et qu’ils se sentent alors entourés
–  Présence nécessaire aux CS précédents et suivants pour la transmission des informations
–  Ne pas hésiter à contacter un camarade plus expérimenté
–  Un compte rendu complet doit absolument être réalisé en fin de permanence
–  Une permanence est un moment de travail collectif. Des camarades présents aux permanences, mais ne tenant pas cette dernière, apportent beaucoup d’aide au permanencier et aux visiteurs de la permanence concernant des situations qu’ils auraient vécu et apporter un soutien, partager leur expérience

Fonctionnement des G.A.S. :

–  La moitié des GAS fonctionne effectivement. 4 sur 8
–  Les GAS qui fonctionnent sont souvent regroupés autour d’une section ou d’un mandat
–  Les GAS ne fonctionnant pas, manquent de communication et d’échanges entre eux
–  Chaque membre d’un GAS peut venir en réunion de GAS, même si il n’en est pas secrétaire
–  Le CS essaye de regrouper des camarades par localité (distribution de tracts, organisation d’évènements, etc…) ou par corps de métier (chambre syndicale, réflexion sur le métier, aide à l’embauche dans le secteur, etc. …)
–  Les tours de secrétariat de GAS doivent être pris au sérieux et être tenus
–  Quand un camarade de GAS n’est pas présent à un évènement auquel sa présence était convenue, c’est le secrétaire qui prend sa place.
–  Question :
o Comment connaitre un camarade de GAS qu’on ne connait pas
 Réunion de GAS au cours des AG
 Prise de contact entre les réunions de GAS mensuelles

Création section syndical H. CHEVALIER

–  Très bonne représentation sur le collège « ouvriers »
–  Aucun candidat retenu sur le collège « cadres »
–  La direction de l’entreprise prend des mesures lourdes immédiatement à la connaissance de l’ouverture d’une section syndicale
–  Nécessité de soutien accru du SUB pendant les premiers mois pour en garantir le développement et la pérennité
–  2 sections sont ouvertes au sein du SUB
–  Comment répondre aux besoins de soutien aux sections ?
o Apporter un soutien logistique (tractage et collage/ collecte d’informations sur l’entreprise)
o Apporter un soutien en termes de connaissances de fonctionnement de section, de connaissances comptables pour la vérification des comptes du groupe
–  La question est urgente, faute de quoi, l’action syndicale au sein de l’entreprise ne pourra pas porter ses fruits. Les représentant du SUB, avec le soutien du syndicat, doit toujours avoir un coup d’avance !
–  Comment accueillir de nouvelles sections ?
–  Question :
o Si on arrive à identifier des organisations syndicales dans les pays concernés à l’internationale, y a-t-il une limitation concernant le type d’organisations que l’on peut contacter
o Ne peut-on pas envisager une formation spécifique ?
 Une formation de création de section est prévue au SUB
 Assister aux réunions de section/ aux commissions mensuelles
o Quels sont les besoins au sein du syndicat
 La question est de savoir quelles sont les forces mobilisables immédiatement
–  Rappel : La commission de section syndicale se réunit tous les 2ème mercredi du mois de 18h à 19h à Ivry.

Formations syndicales :

–  Chaque formation se déroule respectivement une fois chaque semestre
–  Les personnes n’ayant jamais assisté à la formation de NIVEAU II, seront comptés comme absents à un évènement s’ils n’y assistaient pas (Décision Congrès)
–  Les inscriptions aux formations sont à prendre

Cotisation précaire :

–  Le CS constate que depuis leur début d’adhésion au syndicat certains adhérents restent sur une cotisation précaire
–  La durée d’un an paraît déjà trop longue avant que le syndicat prenne des mesures d’aide. Pour cela, les dispositifs de la Bourse d’entr’aide et de la Sub’Stantielle répondent à une partie des besoins, mais cela ne suffit pas et la majorité des camarades ayant recours à une cotisation précaire n’en bénéficient pas. Il y a donc un problème, soit que le syndicat échoue à identifier une situation qui nécessite son aide ou une absence d’équité dans le paiement des cotisations au sein du syndicat
–  Le CS propose au vote une disposition selon laquelle un camarade dépassant une cotisation précaire sur une durée d’un an soit encouragé à assister au commissions du Bureau de placement, faute de quoi, sa cotisation sera réévaluée pour être calculée suivant le SMIC et devra présenter une déclaration d’impôt
–  Remarques :
o Qu’un camarade en soit déjà à 1 année de cotisation précaire, veut dire qu’il a déjà eu un temps d’indemnisation par pôle emploi pendant plusieurs mois, qui sont au minimum équivalentes au smic horaire.
–  Questions :
o Comment aider les camarades sans papiers :
 Aide à l’obtention de droit de séjour et de travail
 Aide pour obtenir les patrons employeurs les salaires et la reconnaissance de leurs droits (Prud’Hommes)

Trésorerie :

–  Jusqu’ici, Alex et Alexis étaient en charge de la Trésorerie fédérale. Gwendal reprend le mandat, mais a besoin d’un adjoint pour accomplir les tâches nécessaires
–  Le trésorier propose que la moitié des sommes relatives aux cotisations des membres de section leur soit reversées (après décompte des cotisations annexes) et que chaque section se charge de la gestion de cette somme pour leurs besoins propres en propagande, juridique, etc…
–  Le CS propose le financement d’un second local pour les besoins du SUB, situé à Ivry.
o La trésorerie du SUB permet à ce jour la prise en charge de cette dépense
o Les activités de réunions de CS, d’accueil, de formation, de section, les activités
o Le coût de ce dernier sera de 180 €/mois (hors assurance), en plus de la location de 20 €/mois pour le local du 33
o Un partenariat avec une autre personne est envisagé pour garantir la prise en charge du reste du montant de la location mensuelle
–  A ce jour, 6 jours caisse de grève sont assurés pour chaque membre de sections syndicales et 3 jours pour les camarades hors section
o Le trésorier propose une affectation de 200 €/mois pris sur les cotisations pour assurer un 4ème jour de caisse de grève aux camarades hors section d’ici à fin 2017
–  Remarque :
o Propose de généraliser le paiement automatique
 Question déjà abordée
–  Questions :
o A t-on quantifier le volume de travail que nécessite le travail sur la comptabilité de la trésorerie fédérale ?
 recenser les syndicats existants et de leurs arriérés de paiement
 faire un plan de paiement

Sub’stancielle :

–  Rappel du fonctionnement actuel et les possibles évolutions de la Sub’Stantielle (respectivement pour distribution sans vérification des revenus des seuls camarades et création de partenariat avec l’AMAP et Coopérative ANDINES avec mise au point des produits vendus par les camarades bénéficiaires)
–  Point sur le bilan financier et les moyens mis en œuvre
–  Proposition du mandaté pour aligner la distribution des colis sur les revenus des foyers, avec prise en compte du coefficient familial et la différenciation des colis suivant le niveau de revenus (colis famille jusqu’à 840 € par famille/ colis enfant au-delà – céréales, gâteaux, etc…
–  La mandaté a besoin de suggestions relatives à la tenue des permanences de vente, la gestion des stocks, le graphisme
–  Questions :
o Que fait-on si il n’y a pas assez de vente au cours de la distribution en parallèle à l’AMAP ?
 Ne peut on pas envisager des ventes le samedi
o Ne peut on pas envisager des partenariats avec des producteurs locaux ?
 Ouvert à toutes propositions concernant le développement du mandat

PAUSE

Colonies

–  Présentation des mobilisations ayant permis le départ de deux des enfants de camarades du syndicat
–  Présentation du séjour
–  Présentation du bilan financier

Coût date dépenses recette solde
frais inscription colo 15/05/2016 1 050,00 €
billet trains aller/retour 04/07/2016 768,59 €
Recettes
Recette soirée Irlandaise 16/04/2016 577,00 €
Dons - 444,59 €
recette journée du 3/7/16 03/07/2016 819,08 €
TOTAL 1 818,59 € 1 840,67 € -22,08 €

–  Au regard de ce succès, le SUB ambitionne pour l’année 2017 de permettre le départ de 6 enfants pour les vacances d’été.
–  Cela nécessitera la mobilisation de chaque parent s’engageant dans le dispositif, à raison de 2 réunions par mois, la participation à la préparation de chaque évènement et la remise d’un chèque de caution 500 € par enfant (couvrant les coûts relatifs au séjour et au transport)
–  4 évènements seront organisés entre les mois de mars et juin pour permettre la collecte des fonds, suivant un planning précisé en AG
–  BUDGET PREVISIONNEL – L’hypothèse basse de 5000 € est retenue. Elle sous-entend la gratuité des interventions de personnes tierces et l’absence de coût de location :

TARIFS UNITAIRES Nb séjour

SEJOUR 12 à 17 ANS 6
Tarif le plus bas/ Tarif le plus haut BAS HAUT BAS HAUT
2 semaines 450,00 € 525,00 € 2 700,00 € 3 150,00 €
Transport A/R
tarifs SNCF au 09/01/2017 - moyenne de 2h15 de trajet – Réservations à J-4 mois
Aller - 06/05/17 25,00 € 70,00 € 150,00 € 420,00 €
Retour - 20/05/17 25,00 € 70,00 € 150,00 € 420,00 €
Accompagnant(s) - 2 * A/R 200,00 € 560,00 €
COÛT SEJOUR + TRANSPORT (CIS 2 ACCOMPAGNANTS)
Trajet SNCF 3 200,00 € 4 550,00 €

COÛT D’INVESTISSEMENT
MARS 2017 - Café colo 450,00 € 450,00 €
AVRIL 2017 - Salon du livre enfants 450,00 € 450,00 €
MAI 2017 - Goûter colo 450,00 € 450,00 €
JUIN 2017 - Brocante 450,00 € 450,00 €
COÛT INVESTISSEMENT (Hors frais de location ou de représentation)
Accueil, restauration, orga 1 800,00 €
TOTAL GENERAL 5 000,00 € 6 350,00 €

–  Les camarades intéressés par le dispositif sont priés de s’inscrire dès maintenant
–  Voir le bilan 2016 pour le détail des informations
–  Questions :
o Qu’en est-il des parents qui ne peuvent pas fournir de chèque de caution ?
 Doivent trouver un ami qui puisse le faire pour eux
 Les chèques ne seront pas débités en cas de départ effectif des enfants
 Le SUB couvre quoi qu’il en soit les coûts relatifs à l’organisation des évènements, à l’accompagnement des enfants et le cas échéant, les sommes manquant pour couvrir le départ des enfants si toute la somme nécessaire n’était pas atteinte

Réunion des GAS

Plénière et votes :

–  Question 1 : Trésorerie des sections
o vote contre = 3 Accepté
o GAS 9 : Remarques
 La section est encore jeune. Pour l’instant, les camarades préfèrent que la gestion soit laissée au trésorier du SUB compte tenu de leur manque d’expérience syndicale
o GAS 4 :
 En cas de coup dur, de dépense supérieure au dispo de trésorerie, est-ce que le SUB vient en appui ?
• Oui

–  Question 2 : Local syndical
o vote contre = 1 Accepté
o GAS 7 : Remarques
 Est-ce que cette dépense n’est pas trop lourde et inutile
• Le budget financier est à l’équilibre suivant les calculs du trésorier

–  Question 3 : Caisse de grève : vote contre = 0 Accepté
o Pas d’observation

–  Question 4 – Cotisation précaire :
o vote contre = 3 Accepté
o GAS 9 :
 Le caractère obligatoire est gênant
• Le caractère est à nuancer. Pas de perte de droit, mais une augmentation des cotisations
o GAS 4 :
 Est-ce que ce n’est pas un frein à l’inscription de certains camarades
 Si c’est un choix par rapport à une situation personnelle
• Dans ce cas, le camarade peut-il s’engager plus avant dans l’action syndicale
• La situation ne s’applique pour principe qu’au camarade dans une situation de précarité imposée

–  Question 5 – SUB’Stantielle
o 5 A : vote contre = 0 Accepté
o 5 B : vote contre = 1 Accepté
o Pas de commentaires
–  Question 6 – Colo
o GAS 2 : 1 enfant à confirmer
o GAS 5 : 2 sure/ 2 à confirmer
o GAS 7 : 1 enfant