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Conseil syndical du 06/03/2015

vendredi 6 mars 2015, par SUB-TP-BAM RP

10 camarades présents

Ordre du jour :
* organisation/permanence
* préparation Saint Patrick
* manif interprofessionnelle 9 avril
* retour UR
* commission juridique

* organisation / permanence :
Malique Djalo doit laisser des documents
il faut réfléchir aux documents à mettre à disposition
les camarades de permanence doivent se tenir informés des articles sur le site qui peut nous amener du monde.
Eric travaille sur une liste de représentants de salariés vers qui renvoyer les demandeurs (des syndicats les plus proches de nous au plus éloignés)
On a reçu la première nouvelle, on a besoin des enveloppes : la demande a été relancée en UR, Philippe n’est pas arrivé à avoir une réponse de Raphaël, il faut passer en permanence régionale lundi pour obtenir 2500 enveloppes (Mickaël).
* organisation Saint Patrick : 3 chèques en blanc remis en prévision des dépenses de la Saint Patrick
retour réunion GAS : moitié présents et moitié absents. Karimou n’était pas à la réunion des GAS car il était avec Thomas au même moment.
Rappel des secrétaires de GAS +camarades pour les horaires (15h-22h et 18h-24h) : Alfonso GAS 1, Mickaël GAS 5, Alex GAS 7 et GAS 6 (Edouard doit trouver un camarade).
Beaucoup d’inscrits : formation syndicale logistique / buvette, autres ateliers de formation (propagande, librairie, sérigraphie) en rotation. Le secrétariat international est présent le matin.
Quelle œuvre à soutenir met on en avant pour cette journée Saint-Patrick ?
Chorale : comment répond on à la proposition de Jolie Môme. Deux nouveaux adhérents musiciens Wladimir et Julien. Eric a fait le premier contact, Mickaël sur les chantiers, comment relancer. Il faut reprendre le contact avec Loïc, côté musique
On peut prévoir de bloquer 2 à 3 WE sur l’année, çà pourrait être avant l’AG.
Permet d’intégrer des camarades au syndicat, il faut penser l’activité dans sa durée.
Relance de la commission culture/loisir avec des rendez-vous réguliers ? Besoin d’avoir une visibilité.
Décision : Alex demande à Charly pour accompagner Mickaël et aborder les deux aspects (musique et chantier) pour prendre un rendez-vous un mercredi à 19h (le 18 mars) avant le 11 avril.
Pour l’AG du 11 avril : chant de 10h à 12h
Trouver un WE lundi 25 mai (lundi de Pentecôte)
Préparation du 12 juin
* Saint Patrick : Alex vérifie avec Cyrille la disponibilité du matériel.
Communication internet : Alexis a fait quelques sites et complète, le groupe va faire des diff’ (pub et bouche à oreille), à ce jour 53 visites sur le site et 80 vues sur facebook.
Affiches :
Boissons et bouffe, budgets prévisionnels
Eric prépare la propagande ciné-club et concours de nouvelles

* Point international : retour passage en Suède et Argentine de David, à la fin du mois forum social mondial à Tunis, demande du SI. Un camarade, Haythem, est venu au syndicat via le SI, le problème est le respect du mandat du syndicat (enjeu de développer des contacts dans notre champ de syndicalisation).
Objectif : on donne de l’écho, il faut traduire nos articles. Le mandat international gère de façon autonome la question de trouver des traducteurs.
Karimou a eu un contact au Sénégal (un architecte, qui a une adresse mail) sur les problèmes de sécurité des chantiers et pense qu’il faudrait médiatiser les questions de sécurité sur les chantiers. On pourrait faire un mail pour savoir de quoi l’organisme a besoin.
Décision : David lance des contacts à partir de la page facebook, appelle Haythem pour Tunis et propose une date pour rediscuter de la stratégie du SUB sur ce mandat.

Point d’ordre : objectif de faire un point sur les mandats qui n’avancent pas régulièrement en conseil syndical, Alexis propose un planning.
* commission juridique :
Alfonso soumet un tableau de simplifié pour la permanence. Il faut vérifier que les chèques ont été remis. Cyrille propose que les affaires soient regroupées par entreprise.
Hugues : proposition de transaction à 10000 €, le montant réclamé est 45000 €.
Alexis regarde le dossier et en cas de doute appelle Thomas.
Cyrille : a découvert les conclusions des AGS et a découvert qu’il était reproché à Moussa d’avoir travaillé dans une autre boîte sur la base d’une pièce.
On aurait pu arrêter la plaidoirie en disant qu’on n’avait pas la pièce en demandant la preuve de l’envoi du document. Moussa se lance actuellement dans un rapprochement familial. Résultat le 22 avril, l’affaire est pliée en première instance.On pourra faire appel sans passer par un avocat : il faut qu’il produise les pièces de sa déclaration d’impôt et relevés de compte. D’après Alfonso, Moussa a eu un virement de DM Palette en avril.
Question : y a t’il un article 700 ? A priori, non. Le camarade ne risque rien.
Cyrille soulève le problème des faux : procédure en pénal pour faux et usages de faux.
Karimou : Alexis suit le dossier. Le mandataire liquidateur s’est gouré entre les 2 boîtes et n’a pas transmis le bon jugement à la boîte de comptable. Alexis a envoyé le jugement pour dire que le
EMD Diakho : Alexis a demandé à transmettre l’info à une boîte qui gère les affaires. Karimou n’a pas eu le paiement des 3500 € dus à Karimou et les bulletins de paie, 15 € par jour de retard. Il faut retourner devant le tribunal de commerce qui a procédé à la liquidation de la boîte et se retourner contre le mandataire. Eric mettra cette question à l’ordre du jour de l’avocate.
Méthode : il faudrait partir d’un ordre du jour en mettant en avant les demandes à traiter. Suppose qu’Alphonso fasse un rappel et prépare l’ordre du jour une semaine à l’avance sur les affaires en cours. Problème : la partie formation a systématiquement sauté depuis la reprise du mandat.