CR Conseil syndical du 14/02/2018

PRESENTS

Eric/ Alex/ Ambre/ Hugues

ORDRE DU JOUR

• Questions diverses
• Organisation
• Calendriers
• Chorale
• Permanence
• Mômes en liberté – Festival CNT
• 8h45 - Commission juridique

QUESTION DIVERSES
–  Point situation Emploi/Logement Ambre

ORGANISATION

• Rendre la clé du local à Marc-Antoine pour Alpha du 17/02
• Secrétariats

* Vlad 03/02
* Eric 10/02
* Gwendal 17/02
* Alfonso 24/02
* Hugues 03/03
* Ambre 10/03
* Alice 17/03
* Alexis 24/03
* Chevalier 31/03

• SUB absent de la dernière UR
• Prochaine réunion préparation Festival CNT 01/03
• Prochaine AMAP le 22/02

* Le secrétaire rappelle Miguel pour confirmer qu’il soit bien présent le 22/02 pour accompagner Naïma
* Ibrahim doit veiller à ce que Miguel soit bien présent, ou que Miguel assure la transmission à un autre camarade du GAS 4

• Préparer le Congrès Régional

* Suite à donner en préparation des motions
* Tableau pour vote des motions en interne du SUB

• Chorale :

* 2ème et 4ème lundi du mois
* Problématique de réservation des salles suivant le calendrier à solutionner
* Mobilisation des GAS : Charlotte et Ibrahim présents
* 1 voisin, 1 personne FA, 3 personnes ETPRECI
* ETPRECI pousse à développer la communication sur la chorale

§ Attention à pouvoir gérer la disparité au sein du groupe
§ Le développement induit l’indemnisation du chef de chœur
§ Voir si création d’un statut associatif pour la chorale pour cotisation
§ Voir relancer les soirées « Cabarets carbonaris »
§ Enregistrement des CDs :
• instruments + voix mandaté et chef de chœur en cour
• à venir : choristes
• objectif :
• délai : impression pour le 15/04
• 200 exemplaires
• Voir pour graphisme pochette Archi-Ethic
• Liste des chansons
• Thématique

PERMANENCE

• Classeur permanence remis à jour

MÔMES EN LIBERTE/ FESTIVAL CNT

• Le syndicat ne finance pas de coût si pas de rentrée d’argent espérée
• Voir pour possibilité de financement de l’achat de matériel nécessaire aux activités par UR
• Occasion pour Mômes en liberté de faire appel à la solidarité/ souscription pour l’envoi de courrier aux camarades

COMMISSION JURIDIQUE

• Yacine BAROUDI

* 5 ou 6ème venue en permanence
* Voir CR permanence du 03/02 pour historique des évènements
* Y a t’il assez d’éléments pour faire la saisine CPH ?
* Faire tableau récapitulatif des sommes à demander : prime transport, prime trajet (liste chantier), salaires, mois par mois, depuis mars 2017
* FAIRE TOTAL DES SOMMES A DEMANDER EN SAISINE :
§ Voir primes ci-dessus
§ Salaires
§ Indemnités non-respect de la procédure – 1 mois de salaire
* SUITE AU CALCUL, présenter les différentes options pour que la personne prenne sa décision :
§ Pas de démarches
§ La personne fait la démarche seule
§ Le SUB transmet les coordonnées d’un avocat (ROUMIER)
§ La personne s’inscrit au SUB pour qu’il se saisisse du dossier, en acceptant les conditions de cotisation, mobilisation,

• Abel FERRERA

* Licencié pour faute grave
* Aménagement horaires suite à reconnaissance travailleur handicapé
* Entretien le 09/01 en présence représentante syndicale (en attente CR)
* Est-ce que le CR du conseiller du salarié à été recu ?
* Est-ce que les éléments du CR peuvent appuyer son dossier
* Vérifier la question de la domiciliation à grande distance pour justifier une demande d’indemnités grands déplacements
* Peut-on remonter sur plus de 3 ans pour les demandes de préjudices s’ils sont vérifiés et prouver sur les 3 ans ?
* Doit apporter des éléments de preuve qui prouvent les difficultés personnelles rencontrées au moment des évènements ?
* Etant donné l’âge, le statut de travailleur handicapés, prouver le préjudice causé vis-à-vis des difficultés à retrouver du travail

TRESORERIE

• Remboursement mutuelle LAMA JALLOW – 30 € mutuelle chèque
• Remise 2de part apport Ambre – 500 € liquide
• Transmission des codes d’accès compte en ligne