CR du Conseil syndical du 08/11/2017

ORDRE DU JOUR
–  Questions diverses
> Œuvres sociales/Trésorerie/ Prépa AG
–  AG
–  Juridique
–  11 novembre

QUESTION DIVERSES

• • Trésorerie des associations en préparation de l’AG de DECEMBRE 2017
  Les budgets prévisionnels des œuvres sociales doivent être transmis au plus tôt pour permettre la discussion préalable et la diffusion de ces derniers en préparation de l’AG

L’objectif étant de convaincre les membres de l’AG du bien-fondé des subventions qui pourraient être versées à chacune d’entre elles et de définir les besoins en mobilisation des membres du syndicat et parallèle des actions de préparation et communication à mettre en oeuvre

En soutien à cette tâche : transmission des tableaux prévisionnels réalisés pour l’étude de la structure de soutien aux auto-entrepreneurs comme base

• • Karimou
  Contacter Karimou pour proposer la réalisation des calots via la Bourse d’entr’aide pour permettre le paiement des cotisations en retard

Ambre ramène les provisions de tissus au 33 puis il sera mis à disposition à Ivry pour être récupéré le cas échéant

AG DECEMBRE 2017

• Voir point ci-dessus
• Préparation du vote relatif aux prêts supérieurs aux disponibilités financières de la mutuelle sollicités par des camarades
  Définition des prérequis en terme d’ancienneté d’adhésion, d’état des droits syndicaux, de prise de mandat, de participation effective aux activités syndicales

Définition des limites relatives à la nature des dépenses pouvant engager un prêt (juridique/ subsistance/loisirs)

Définition des justificatifs à fournir le cas échéant

Définition d’un montant maximum (forfait/pourcentage)

Définition des modalités de remboursement (échéancier et/ou sur gains procédures juridiques)

Un texte a été préparé et doit faire l’objet d’échanges préalables à la diffusion

JURIDIQUE

• CHEIKNE KONARE
  Affaire gagnée avec indemnités d’un montant de 2600 €

Part SUB à récupérer

Cheikne est à ce jour radié et reste injoignable

Le SUB peut-il mandater directement un huissier ?

Envoyer courrier RAR à Cheikne pour l’informer de la situation

Envoyer courrier RAR « preuve » au SUB

Envoyer courrier RAR à l’entreprise pour paiement des sommes à l’ordre du SUB

• • Formulaire saisine CPH
  Copie des nouveaux formulaires à faire pour mise à dispo au 33

• IBRAHIM DRAME
  Faire copie des mails à avocat partie adverse

Voir caducité de l’appel

Audience lundi 13

11 NOVEMBRE

• • Intervention EAL
  Exposé des éléments portant un salarié à faire appel à la section sur le principe « adapté » du théâtre de l’opprimé

Demande de pistes aux participants quant aux actions à mettre en œuvre

Exposé des actions mises en œuvre par la section